Mentions Légales

Données nominatives
Conformément à l’article 27 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, l’utilisateur est informé que les données personnelles qu’il communique, notamment en remplissant les formulaires présents sur le site pourront être transmises et exploitées par BARKETINOX- 2 allée de la croix blanche 63910 VERTAIZON.
L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition portant sur les données le concernant en écrivant à BARKETINOX, dont l’adresse figure ci-avant.

Copyright – Protection du droit d’auteur, des bases de données et des marques

Droit de propriété intellectuelle
Le site web, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site, sont la propriété exclusive de BARKETINOX. 
Il en est de même des bases de données figurant sur le site web de BARKETINOX qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont la société BARKETINOX est producteur.
La marque Barketinox est déposée par BARKETINOX.
Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des élément qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle, sauf accord préalable et écrit de BARKETINOX.

Droit applicable
Le présent site est exclusivement régi par le droit français et par les conventions internationales applicables en France.

Infos éditeur
BARKETINOX 63910 VERTAIZON
Téléphone : +33(0)- 6 87 72 20 53
Responsable de publication : Isabelle COTTE
RCS Clermont-Ferrand B 980 763 510 
Capital 10 000 €
TVA Intracommunautaire FR 18980763510
SIRET 980 763 510 00016
APE 4669C

Nous avons besoin de votre consentement pour charger les traductions

Nous utilisons un service tiers pour traduire le contenu du site web qui peut collecter des données sur votre activité. Veuillez consulter les détails dans la politique de confidentialité et accepter le service pour voir les traductions.